Mémentos

Mémentos

La Fédération Syntec publie une collection de mémentos dans les domaines du social, de l'emploi et de la formation.

Ces mémentos sont réservés aux adhérents des syndicats premiers membres de la Fédération Syntec et mis à leur disposition par ces derniers.

Sont déjà parus :

N°1 La rupture conventionnelle  
N°2 Loi en faveur du Travail, de l'Emploi et du Pouvoir d'Achat (TEPA) et loi pour le Pouvoir d'Achat (PA) au regard de l'accord de Branche sur al réduction du temps de travail  
N°3 Politique de formation de la Branche 2009-2011
Guide pratique : complément au Mémento social N°3
 
N°4 Rénovation de la démocratie sociale  
N°5 Réforme de la durée du travail  
N°6 Modernisation du marché du travail  
N°7
Le chômage partiel
Guide pratique : complément au Mémento social N°7
 
N°8 Rôle de la Branche dans le renouvellement du dialogue social et de la négociation collective  
N°9 Temps de trajet et frais de transport  
N°10        Se préparer à une pandémie grippale  
N°11 La réglementation applicable aux Seniors : Retraite et Emploi  
N°12 Comparatif contrat d'apprentissage et contrat de professionnalisation  
N°13 Mise à niveau de la Convention Collective Nationale du 15 décembre 1987  
N°14
Rapport de branche  
N°15

Organisation des élections professionnelles
Outils pratiques : Organisation des élections professionnelles
 
N°16
Conséquences de la Loi sur la formation du 24 nov. 09  
N°17 Sécurité et santé au travail   
N°18 Elaboration du contrat de travail  
N°19 Rapport de branche 2011
N°20 Critères de rattachement à un OPCA
N°21 Contrôle de l'usage de l'outil informatique en entreprise
N°22 Emploi des jeunes (stages, contrats d'apprentissage, contrats de professionnalisation
N°23 Accord Formation de la Branche signé le 28 juin 2011 (en attente d'extension)
N°24 Rapport de Branche 2012
N°25
N°26
N°27
N°28
Rapport de Branche 2013
Le compte épargne temps CET
Le document Unique
Le Forfait annuel en Jours
 
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